Article 1 - Buts

Le Club Sportif Bettonnais (C.S.B.) est affilié à la Fédération Française de Tir à l'Arc (F.F.T.A.). Dans ce cadre, sa section Tir à l'Arc a pour but de :

• regrouper des archers dans un esprit de loisir ou de compétition , quel que soit le type d'arc utilisé et la discipline choisie;
• de mettre à la disposition de ses membres, des pas de tir et du matériel de tir en bon état ainsi qu'un encadrement permettant l'initiation des nouveaux venus.

Il est à noter que les différentes disciplines pratiquées au sein de cette section forment un tout et sont donc indivisibles...

Article 2 - Membres

1. Admission
   La section Tir à l'Arc du C.S.B. est ouverte à toute personne qui en fait la demande et dont l'admission aura été acceptée par le bureau.
    
2. Cotisation
   La qualité de membre prend effet dès le paiement de la cotisation annuelle (montant fixé chaque saison par le bureau) et une fois le dossier d'inscription (remis à chaque archer) rendu complet.
   Cette cotisation permettra de posséder la licence F.F.T.A. pour la saison en cours ainsi que l'assurance dans le cadre de cette activité.
    
3. Démission
   La qualité de membre peut se perdre par démission.Dans ce cas, sauf exception, la cotisation courante restera la propriété de la section Tir à l'Arc du C.S.B.
    
4. Sanctions - Radiation
   La qualité de membre peut également se perdre par radiation prononcée par le bureau dans le cas de fautes graves : infractions à la sécurité, non respect répété (ou vol) envers le matériel fourni par le club à ses membres ou du matériel personnel.
   Dans le cadre de fautes moins importantes, de simples sanctions pourront être prises : avertissements (verbaux ou écrits) ou suspension pour une durée limitée.
   Dans tous les cas, les parents d'un mineur sanctionné seront informés de la faute commise.

Article 3 - Bureau

1. Bureau
   La section est administrée par un bureau composé d'au moins six personnes et de neuf au maximum : un président, un ou deux vice-président(s), un secrétaire, un trésorier, et des membres.
   Ce bureau pourra se faire aider ponctuellement par des adhérents volontaires de la section.
    
2. Fonctionnement
   Les décisions au sein du bureau sont prises à la majorité simple. La voix du président n'est prépondérante qu'en cas d'une stricte égalité.
    
3. Litige
   En cas de litige entre les membres du bureau engageant l'avenir de la section, le président de la section fera appel à l'arbitrage du bureau du CSB.
    

Article 4 - Assemblée générale

1. Assemblée
   Une assemblée générale se tiendra tous les ans avant l'assemblée générale du CSB. Un rapport moral et financier de la section tir à l'arc sera présenté lors de son assemblée.
   Le quorum sera atteint lorsque le dixième des adhérents sera présent lors de l'assemblée générale.
   Tous les membres de la section tir à l'arc ont un droit de vote lors de l'assemblée générale. Les parents de membre(s) mineur(s) peuvent le(s) représenter et possèdent donc un droit de vote ( un par mineur représenté).
    
2. Election du bureau
   Le renouvellement du bureau par tiers sera soumis annuellement aux votes des adhérents. Les membres sortants du bureau peuvent être rééligibles. Chaque adhérent ne peut avoir plus de deux procurations. Si un adhérent de la section tir à l'arc souhaite se présenter au bureau de la section, il devra le faire savoir quinze jours au moins avant l'assemblée générale de la section.
    

Article 5 - Encadrants

1. Encadrement
   Afin de permettre aux nouveaux membres d'appendre le tir à l'arc, des encadrants seront disponibles lors des horaires d'initiation ou d'entrainement.
   En dehors de ces horaires, des conseils peuvent être donnés mais les initiateurs et entraineurs ne seront plus tenus de former les autres archers. Eux aussi doivent pouvoir pratiquer leur sport.
2. Responsabilité des encadrants
   La responsabilité des encadrants cesse dès la fin de l'horaire d'initiation ou d'entrainement. Elle ne pourra en aucun cas être engagée dès lors qu'un mineur se trouverait affecté dans son intégralité physique ou responsable d'un quelconque dommage après avoir quitté la salle et en attendant d'être récupéré par ses parents.

Article 6 - Sécurité

La sécurité est l'affaire de tous : chaque adhérent doit se considérer comme responsable de son voisin.

Elle fait de plus l'objet de règles bien précises que chacun des membres doit connaître et respecter afin d'éviter tout accident .

Toute infraction délibérée à ces règles constitue une faute grave et peut avoir pour conséquence l'exclusion immédiate de son auteur.

Article 7 - Utilisation des pas de tir

1. La salle de la Haye-Renaud
   Un planning des horaires sera affiché chaque année dans l'entrée de cette salle. Sur ce document sont précisées les horaires réservées à l'initiation ou à l'entraînement.
    
2. Le terrain de La Forge
   Ce terrain permet de faire soit de l'initiation ou des entraînements aux longues distances.
   Un planning des horaires est affiché chaque année à l'entrée du terrain.
   En dehors des horaires prévus,les mineurs ne peuvent entrer sur le terrain de La Forge que s'ils sont accompagnés par un responsable dûment autorisé par le bureau (archer licencié à la F.F.T.A.).

Article 8 - Le matériel

1. Ciblerie
   Toute la saison, tant dans la salle que sur le terrain, la section met à la disposition de tous du matériel de ciblerie en état : chevalets, buttes de tir, blasons...
    
2. Période d'essai
   Durant cette période (en principe 2 séances) le club met à disposition des nouveaux archers: arc, palettes, protège-bras, flèches...
    
3. Période d'initiation
   Durant cette période d'initiation, le club pourra mettre à la disposition des nouveaux adhérents des arcs et leur demandera d'en prendre soin. Par contre, ils devront posséder leurs propres flèches, protège-bras, dragonne...etc.

Article 9 - Divers

Des modifications pourront être apportées à ce règlement intérieur à tout moment par le bureau et seront validées en assemblée générale extraordinaire. Toutefois chaque modification du règlement intérieur devra être soumise au bureau du CSB afin d'en vérifier la conformité.

Un exemplaire de ce règlement sera donné à chaque adhérent.